Retour

Mentions légales

Dernière mise à jour : 31 mars 2026

1. Éditeur du site

SNA Digital (nom commercial : Nexbati)

SIRET : 798 668 703 00035

Responsable de la publication : Jean-Loup Carro

Email : contact@nexbati.fr

2. Hébergeur

Railway Corporation

548 Market St, Suite 45696

San Francisco, CA 94104, États-Unis

Site : railway.app

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Nexbati (textes, images, logos, icônes, logiciels, base de données) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques Nexbati, Nexbati et Nexbati Connect sont la propriété de l'éditeur.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou les virus.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions, contactez-nous à l'adresse : contact@nexbati.fr